J.O. 15 du 18 janvier 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0210107V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 1784. - Date de clôture : 5 février 2003.

Produits alimentaires. - Détection d'aliments ionisés contenant des lipides. - Analyse par chromatographie en phase gazeuse des hydrocarbures (indice de classement : V03-000PR).

PR NF EN 1785. - Date de clôture : 5 février 2003.

Produits alimentaires. - Détection d'aliments ionisés contenant des lipides. - Analyse par chromatographie en phase gazeuse / Spectrométrie de masse des 2-alkylcytobutanones (indice de classement : V03-001PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60900. - Date de clôture : 20 février 2003.

Travaux sous tension. - Outils à main pour usage jusqu'à 1 000 V en courant alternatif et 1 500 V en courant continu (indice de classement : C18-400PR).

PR NF EN 61850-8-1. - Date de clôture : 20 février 2003.

Réseaux et systèmes de communication dans les postes. - Partie 8-1 : mappage de service de communication spécifique. - Mappages à MMS (ISO/CEI 9506 partie 1 et partie 2) et à l'ISO/CEI 8802-3 (indice de classement : C46-908-8-1PR).

PR NF EN 61204-7. - Date de clôture : 20 février 2003.

Alimentation basse tension, sortie continu. - Partie 7 : règles de sécurité (indice de classement : C53-204-7PR).

PR NF EN 60896-22. - Date de clôture : 20 février 2003.

Batteries d'accumulateurs plomb-acide stationnaires. - Partie 22 : types à soupapes. - Prescriptions et guide pour sélection (indice de classement : C58-431-22PR).

PR NF EN 62281. - Date de clôture : 20 février 2003.

Sécurité des piles et des accumulateurs au lithium pendant le transport (indice de classement : C59-181PR).

PR NF C61-314. - Date de clôture : 20 février 2003.

Prises de courant pour usages domestiques et analogues. - Systèmes 6 A/250 V et 16 A/250 V (indice de classement : C61-314PR).

PR NF EN 60238/A2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Douilles à vis Edison pour lampes (indice de classement : C61-550/A2PR).

PR NF EN 60947-5-2/A2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Appareillage à basse tension. - Partie 5-2 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. - Détecteurs de proximité (indice de classement : C63-147/A2PR).

PR NF EN 60335-2-9/AB. - Date de clôture : 20 février 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-9 : règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues (indice de classement : C73-809/ABPR).

PR NF EN 60335-2-99. - Date de clôture : 20 février 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-99 : règles particulières pour les hottes électriques (indice de classement : C73-899PR).

PR NF EN 61523-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Normes de calculs de puissance et de temps de retard. - Partie 2 : spécification de calcul de temps de retard de pré-implantation pour librairies ASIC CMOS (indice de classement : C82-100-2PR).

PR NF EN 50090-3-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). - Partie 3-2 : aspects de l'application. - Processus utilisateur HBES classe 1 (indice de classement : C90-403-2PR).

PR NF EN 50090-4-1. - Date de clôture : 20 février 2003.

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). - Partie 4-1 : couches indépendantes du médium. - Couche application pour HBES classe 1 (indice de classement : C90-404-1PR).

PR NF EN 50090-4-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). - Partie 4-2 : couches indépendantes du médium. - Couches transport, réseau et parties générales de la couche données pour HBES classe 1 (indice de classement : C90-404-2PR).

PR NF EN 50090-5-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). - Partie 5-2 : couches dépendantes du médium. - Réseau basé sur HBES classe 1, paire torsadée (indice de classement : C90-405-2PR).

PR NF EN 50090-7-1. - Date de clôture : 20 février 2003.

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). - Partie 7-1 : management système. - Procédures de management (indice de classement : C90-407-1PR).

PR NF EN 50377-7-1. - Date de clôture : 20 février 2003.

Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécification du produit. - Partie 7-1 : type LC-PC duplex câblés sur fibres multimodales de catégorie A1a et A1b de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-7-1PR).


PR NF EN 50377-7-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécification du produit. - Partie 7-2 : LC-PC duplex câblés sur fibre unimodale de catégorie B1.1 de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-7-2PR).

PR NF EN 50377-7-3. - Date de clôture : 20 février 2003.

Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécification du produit. - Partie 7-3 : type LC-APC duplex câblés sur fibre unimodale de catégorie B1.1 de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-7-3PR).

PR NF EN 50377-7-4. - Date de clôture : 20 février 2003.

Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécification du produit. - Partie 7-4 : LC-PC simplex câblés sur fibre unimodale de catégorie B1.1 de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-7-4PR).

PR NF EN 50377-9-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécification du produit. - Partie 9-2 : type MT-RJ câblés sur fibre unimodale de catégorie B1.1 de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-9-2PR).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


PR NF EN 14592. - Date de clôture : 20 février 2003.

Structures en bois. - Eléments de fixations. - Exigences (indice de classement : P21-402PR).

PR NF P24-204-1. - Date de clôture : 20 février 2003.

DTU 37.2. - Travaux de bâtiment. - Menuiseries métalliques en rénovation sur dormant existant. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P24-204-1PR).

PR NF P24-204-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

DTU 37.2. - Travaux de bâtiment. - Menuiseries métalliques en rénovation sur dormant existant. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P24-204-2PR).

PR NF P24-802-1/A1. - Date de clôture : 20 février 2003.

DTU 35.1. - Travaux de bâtiment. - Cloisons amovibles et démontables. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P24-802-1/A1PR).

PR NF EN 14471. - Date de clôture : 20 février 2003.

Conduits de fumées. - Exigences et méthodes d'essai relatives aux conduits avec systèmes à paroi intérieure en plastique (indice de classement : P51-331PR).

PR NF P85-700. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits pour joints. - Essais d'identification. - Masse volumique apparente (indice de classement : P85-700PR).

PR NF P85-701. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits pour joints. - Essais d'identification. - Analyse thermogravimétrique (indice de classement : P85-701PR).

PR NF EN 14586. - Date de clôture : 20 février 2003.

Spécifications pour prises d'incendie de colonne sèche montante et autres réseaux de colonnes sèches pour lutte contre l'incendie dans les bâtiments (indice de classement : S61-753PR).


SANTÉ


PR NF EN 60522. - Date de clôture : 20 février 2003.

Détermination de la filtration permanente des gaines équipées (indice de classement : C74-162PR).

PR NF EN 60601-2-39. - Date de clôture : 20 février 2003.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-39 : règles particulières de sécurité pour les équipements de dialyse péritonéale (indice de classement : C74-327PR).

PR NF EN 60601-2-46. - Date de clôture : 20 février 2003.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-46 : règles particulières de sécurité pour les tables d'opération (indice de classement : C74-331PR).

PR NF EN ISO 8536-10. - Date de clôture : 20 février 2003.

Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 10 : accessoires pour tuyaux à fluides pour utilisation avec des appareils de perfusion sous pression (indice de classement : S93-123-10PR).

PR NF EN ISO 8536-11. - Date de clôture : 20 février 2003.

Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 11 : filtres de perfusion pour utilisation avec des appareils de perfusion sous pression (indice de classement : S93-123-11PR).

PR NF EN ISO 8536-4. - Date de clôture : 20 février 2003.

Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 4 : appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (indice de classement : S93-123-4PR).

PR NF EN ISO 8536-8. - Date de clôture : 20 février 2003.

Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 8 : matériel de perfusion pour utilisation avec des appareils de perfusion sous pression (indice de classement : S93-123-8PR).

PR NF EN ISO 8536-9. - Date de clôture : 20 février 2003.

Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 9 : tuyaux à fluides pour utilisation avec des appareils de perfusion sous pression (indice de classement : S93-123-9PR).

PR NF EN ISO 1135-4. - Date de clôture : 20 février 2003.

Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 4 : appareils de transfusion non réutilisables (indice de classement : S93-253-4PR).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


PR NF EN 14584. - Date de clôture : 20 février 2003.

Essais non destructifs. - Emission acoustique. - Vérification des équipements métalliques sous pression pendant l'épreuve. - Localisation planaire des sources d'émission acoustique (indice de classement : A09-391PR).

PR NF ISO 11900-3. - Date de clôture : 20 février 2003.

Outillage de presse. - Porte-poinçons pour poinçons à bille. - Partie 3 : type E, réduits pour tôles épaisses (indice de classement : E63-118PR).


INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 303-1/A1. - Date de clôture : 5 février 2003.

Chaudières de chauffage. - Chaudière avec brûleurs à air soufflé. - Partie 1 : terminologie, prescriptions générales, essais et marquage (indice de classement : E31-354-1/A1PR).

PR NF EN 303-2/A1. - Date de clôture : 5 février 2003.

Chaudières de chauffage. - Partie 2 : chaudières avec brûleurs à air soufflé. - Prescriptions spéciales pour chaudières avec brûleurs fioul à pulvérisation (indice de classement : E31-354-2/A1PR).

PR NF EN 304/A2. - Date de clôture : 5 février 2003.

Chaudières de chauffage. - Règles d'essai pour les chaudières pour brûleurs à fioul à pulvérisation (indice de classement : E31-355/A2PR).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


PR NF EN 10268. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits plats laminés à froid à haute limite d'élasticité pour formage à froid. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : A36-232PR).

PR NF EN 10169-1. - Date de clôture : 5 février 2003.

Produits plats en acier revêtus en continu de matières organiques (prélaqués). - Partie 1 : généralités (définitions, matériaux, tolérances, méthodes d'essai) (indice de classement : A36-350-1PR).

PR NF EN 10334. - Date de clôture : 20 février 2003.

Acier non revêtu (fer noir) pour emballages destinés à entrer en contact de denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux (indice de classement : A36-701PR).

PR NF EN 10333. - Date de clôture : 20 février 2003.

Acier étamé (fer-blanc ou fer étamé) destiné à entrer en contact de denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux (indice de classement : A36-702PR).

PR NF EN 10335. - Date de clôture : 20 février 2003.

Acier chromé destiné à entrer au contact de denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux (indice de classement : A36-703PR).

PR NF EN 10131. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits laminés à froid, non revêtus, en acier doux et en acier à haute limite d'élasticité pour formage à froid. - Tolérances sur les dimensions et sur la forme (indice de classement : A46-402PR).

PR NF EN 1071-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Céramiques techniques avancées. - Méthodes d'essai pour revêtements céramiques. - Partie 2 : détermination de l'épaisseur du revêtement par la méthode d'abrasion d'une calotte sphérique (indice de classement : A92-801-2PR).

PR NF EN 1402-1. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits réfractaires non façonnés. - Partie 1 : introduction et classification (indice de classement : B40-009-1PR).

PR NF EN 1402-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Matériaux réfractaires non façonnés. - Partie 2 : échantillonnage (indice de classement : B40-009-2PR).

PR NF EN 1402-3. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits réfractaires non façonnés. - Partie 3 : caractérisation à l'état de réception (indice de classement : B40-009-3PR).

PR NF EN 1402-4. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits réfractaires non façonnés. - Partie 4 : détermination de la consistance des bétons (indice de classement : B40-009-4PR).

PR NF EN 1402-5. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits réfractaires non façonnés. - Partie 5 : préparation et traitement des éprouvettes (indice de classement : B40-009-5PR).

PR NF EN 1402-6. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits réfractaires non façonnés. - Partie 6 : détermination des propriétés physiques (indice de classement : B40-009-6PR).

PR NF EN 1402-7. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits réfractaires non façonnés. - Partie 7 : essais sur pièces préformées (indice de classement : B40-009-7PR).

PR NF EN 1402-8. - Date de clôture : 20 février 2003.

Produits réfractaires non façonnés. - Partie 8 : détermination des caractéristiques complémentaires (indice de classement : B40-009-8PR).

PR NF EN ISO 2758. - Date de clôture : 5 mars 2003.

Papier. - Détermination de la résistance à l'éclatement (indice de classement : Q03-053PR).

PR NF EN ISO 2759. - Date de clôture : 5 mars 2003.

Carton. - Détermination de la résistance à l'éclatement (indice de classement : Q03-054PR).

PR NF EN ISO 604. - Date de clôture : 20 février 2003.

Plastiques. - Détermination des propriétés en compression (indice de classement : T51-101PR).

PR NF EN ISO 294-3. - Date de clôture : 20 février 2003.

Plastiques. - Moulage par injection des éprouvettes de matériaux thermoplastiques. - Partie 3 : plaques de petites dimensions (indice de classement : T51-294-3PR).

PR NF EN ISO 3167. - Date de clôture : 20 février 2003.

Plastiques. - Eprouvettes à usages multiples (indice de classement : T58-004PR).


TRANSPORTS


PR NF EN 14587-1. - Date de clôture : 20 février 2003.

Applications ferroviaires. - Voie. - Soudage des rails par étincelage. - Partie 1 : rails neufs de nuances 220 et 260 dans une installation fixe (indice de classement : F50-587-1PR).

PR NF EN 13796-1. - Date de clôture : 5 février 2003.

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Véhicules. - Partie 1 : attaches, chariots, freins embarqués, cabines, sièges, voitures, véhicules de maintenance, agrès (indice de classement : P82-907-1PR).

PR NF EN 13796-2. - Date de clôture : 5 février 2003.

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Véhicules. - Partie 2 : essai de résistance au glissement des attaches (indice de classement : P82-907-2PR).

PR NF EN 13796-3. - Date de clôture : 5 février 2003.

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Véhicules. - Partie 3 : essais de fatigue (indice de classement : P82-907-3PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


PR NF EN ISO 3449. - Date de clôture : 5 février 2003.

Engins de terrassement. - Structures de protection contre les chutes d'objets. - Essais de laboratoire et critères de performances (indice de classement : E58-054PR).

PR NF EN ISO 9409-1. - Date de clôture : 20 février 2003.

Robots manipulateurs industriels. - Interfaces mécaniques. - Partie 1 : interfaces à plateau (indice de classement : E61-131PR).

PR NF ISO 13372. - Date de clôture : 5 février 2003.

Surveillance et diagnostic des machines. - Vocabulaire (indice de classement : E90-372PR).

PR NF EN ISO 10075-3. - Date de clôture : 20 février 2003.

Principes ergonomiques relatifs à la charge de travail mental. - Partie 3 : principes et exigences concernant les méthodes de mesure et d'évaluation de la charge de travail mental (indice de classement : X35-300-3PR).


HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS


PR NF EN 1510. - Date de clôture : 20 février 2003.

Equipements de jeux. - Equipements de tennis. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-311PR).

PR NF EN 748. - Date de clôture : 20 février 2003.

Equipements de jeux. - Buts de football. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-312PR).

PR NF EN 1271. - Date de clôture : 20 février 2003.

Equipements de jeux. - Equipements de volley-ball. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-313PR).

PR NF EN 750. - Date de clôture : 20 février 2003.

Equipements de jeux. - Buts de hockey. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-372PR).

PR NF EN 1509. - Date de clôture : 20 février 2003.

Equipements de jeux. - Equipements de badminton. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-375PR).

PR NF EN 749. - Date de clôture : 20 février 2003.

Equipements de jeux. - Buts de handball. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-402PR).


NORMES FONDAMENTALES


PR NF EN ISO 4797. - Date de clôture : 20 février 2003.

Verrerie de laboratoire. - Fioles coniques et ballons à col muni d'un assemblage conique rodé (indice de classement : B35-797PR).


TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION


PR NF EN 301842-2. - Date de clôture : 20 février 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement radio pour liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 2 : couches données de liaison (version 1.2.1) (indice de classement : Z84-842-2PR).

PR NF EN 300019-1-4. - Date de clôture : 5 février 2003.

Télécommunications. - Ingénierie de l'environnement. - Conditions d'environnement et essais d'environnement pour les équipements de télécommunications. - Partie 1-4 : classification des conditions d'environnement. - Utilisation fixe en site non protégé contre les intempéries (V 2.1.1) (indice de classement : Z87-019-1-4PR).

PR NF EN 300019-2-3. - Date de clôture : 5 février 2003.

Télécommunications. - Ingénierie des équipements (EE). - Conditions et essais d'environnement des équipements de télécommunications. - Partie 2-3 : spécification des essais d'environnement. - Utilisation à poste fixe dans des sites protégés contre les intempéries (indice de classement : Z87-019-2-3PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis, au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.